Mentions légales

I. Informations

A propos de l’entreprise

SAS Torréfaction Toulousaine - Café Négril
14 boulevard du Libre Echange
31650 St-ORENS DE GAMEVILLE
Email : contact@cafenegril.fr 
Site : www.cafenegril.fr

RCS TOULOUSE
SIRET 410 779 490 00029
APE 1083 Z

Café Négril et Torréfaction Toulousaine sont des marques déposées à l’INPI.

II. Droit applicable et formation du contrat de vente

Il n'existera de contrat de vente entre vous et Café Négril qu'à compter de l'acceptation de votre commande par Café Négril . Cette acceptation sera réputée complète au moment de l'envoi par Café Négril  d'un courriel confirmant que votre produit vous a été expédié.

Pour éviter toute difficulté relative à la loi applicable au contrat, celui-ci sera réputé avoir été conclu en France et sera interprété et exécuté à tous égards en accord avec les lois et règlements en vigueur en France. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.

III. Remarques

Ce site Web permet un accès aux données Café Négril. Dès lors, les données de ce site peuvent inclure des références à des produits, services ou technologies de Café Négril non disponibles dans votre pays.

La présence de ces références n'implique pas que Café Négril a l'intention d'offrir de tels produits, services ou technologies dans votre pays.

Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. Café Négril  peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux services et aux technologies décrits sur ce site.

IV. Remarques

Ce site Web permet un accès aux données de la société Les Comptoirs Richard. Dès lors, les données de ce site peuvent inclure des références à des produits, services ou technologies de la société Les Comptoirs Richard non disponibles dans votre pays.

La présence de ces références n'implique pas que Les Comptoirs Richard a l'intention d'offrir de tels produits, services ou technologies dans votre pays.

Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. La société Les Comptoirs Richard peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux services et aux technologies décrits sur ce site.

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